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TOIT ET JOIE FAIT APPEL

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TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par Marcel41 le Jeu 26 Fév - 10:29

Toit et Joie a décidé de faire appel.

"...Elle comprend que les locataires aient souffert de la longueur des travaux et des désagréments rencontrés tout au long du chantier et regrette que le tribunal n'ait pas pris en compte la large concertation avec les locataires"...

C'était donc une très mauvaise idée que de rénover un immeuble très fatigué, avec les locataires dans les appartements.

"Toit et Joie" a pallié le manque de chauffage"...

Ah oui les petits convecteurs portatifs, un par appartement. Plusieurs locataires ont reçu des notes d'électricité qui devaient être remboursées par Toit et Joie, elles attendent encore.

"...Toit et Joie" a organisé et pris en charge plusieurs déménagements de ceux qui le souhaitaient..."


Oui mais certains attendent encore la prise en charge et d'autres ont été "déménagés" pour plus qu'ils ouvrent leur gueule. Ce qui permettait aussi de refaire l'appartement sans locataire.

"...Quelle que soit la décision de la Cour d'appel, tous les locataires, demandeurs ou non à l'instance, seront bien entendu traités de façon identique"...

Heureusement qu'ils le précisent, il faudrait le dire à la gardienne alors, parce qu'elle n'a pas tout compris.

"... Soyez certains que les équipes de Toit et Joie mettent tout en oeuvre pour assurer l'achèvement du projet dans les meilleurs conditions".

On demande à voir, on demande à voir.
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Marcel41
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Jeu 5 Mar - 20:55

Bjr à tous ,

Toit et Joie aurait pris en charge le déménagement de ceux qui souhaitaient partir ? blablabla !!
C'est ce qu'ils m'avaient proposé ds un 1er temps ( tout en sachant que je voulais partir en province ) ; bien sûr , rien par écrit ... et puis au moment voulu , bah , ce n'était plus possible ...

Si quelqu'un peut me faire 1 bref résumé de la réunion du 3 mars , ce serait sympa !

Bonne continuation et merci à Marcel pour les infos Smile
Hervé

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Réunion du 3 mars 2015

Message par Marcel41 le Jeu 5 Mar - 22:40

Merci Octopus pour ta réponse.

Ce n'est pas souvent que les membres s'expriment, pourtant le forum est fait pour çà.

Pour la réunion du 3 mars, ceux qui n'y étaient pas auront le privilège d'avoir un résumé, sous quelques jours, le temps de le rédiger.

Et merci encore !
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Marcel41
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Ven 6 Mar - 9:18

Salut ,

C'est toi qu'il faut remercier Marcel pour ton dévouement ainsi que tous ceux qui agissent pour que nous obtenions gain de cause dans cette affaire !
Je ne fais que " profiter " de vos infos pour me tenir informé puisque je suis loin de Fresnes maintenant...
Je suis surpris de voir que Toit et Joie a fait appel de la décision , je ne pensais pas qu'ils soient aussi idiots ; quoique , en relisant leur ligne de défense en 1ère instance , je me dis qu'ils vont droit dans le mur ( c'était quand même très "light " , non ? ).
Nous avons donc la meilleure avocate avec nous , des preuves de nos préjudices subis en veux-tu en voilà etc... donc je crois qu'il n'y a pas lieu de s'inquiéter outre mesure de cet "appel" ( ceci n'engage que moi ) .

Par ailleurs , T § J a combien de temps pour nous indemniser la part de l'exécution provisoire partielle ?

Encore merci à toi Marcel !

Au plaisir de vous lire ,
Hervé

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Courrier de Toit et Joie

Message par Marcel41 le Ven 6 Mar - 9:40

Tous les locataires ont reçu cette lettre, sauf ceux qui ont déménagé, c'est pour eux.

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Ven 6 Mar - 12:15

http://www.leparticulier.fr/jcms/c_45556/reforme-de-l-execution-provisoire-des-jugements

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Mer 15 Avr - 14:54

Bonjour à tous ,


Y aurait il des nouvelles de notre dossier  Question
Un huissier devait être mandaté par notre avocate, il me semble, afin de mettre Toit et Joie devant son obligation de respecter le jugement exécutoire... quant est-il  Question
Bonne soirée à vous  Exclamation  ( ici on remet les barbecues en route   Very Happy  sunny )

octopus

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par Marcel41 le Mer 15 Avr - 15:45

Un huissier a été mandaté pour faire exécuter le jugement exécutoire par Toit et Joie. C'est donc en cours mais il faut être patient avec le délai administratif.
Bon barbecue ! Very Happy
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Mer 29 Avr - 10:05

Bonjour ,

J'ai reçu ce matin un recommandé de Toit et Joie; il s'agit d'un chèque de 200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile : très bien, mais quant est-il de la somme relative au jugement exécutoire ?...
Avez vous reçu ce recommandé vous aussi ?
A + les (anciens) voisins... Smile

octopus

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les 200 €

Message par Marcel41 le Mer 29 Avr - 10:26

Bonjour les 200 € étaient pour notre avocate, maître Badkouf. 

NE PAS L'ENCAISSER

Toit et Joie fait n'importe quoi pour contrecarrer l'avocate. Normalement le restant devait être sur un compte Carpa...


Je posterai d'autres renseignements dès que possible
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Marcel41
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Mer 29 Avr - 19:03

(re) bonjour,

Je viens de me connecter au site de Toit et Joie; dans la rubrique "mon compte" apparait ceci :

date opération nature opération montant
16/04/2015 dom.intêrets jugt du 22/01/2015 2000e

Je n'ai rien reçu de cette somme.
Je me pose donc la question suivante: le chèque de 200e reçu ce matin correspond il bien aux frais d'avocat ou alors Est-ce une erreur de "zéros"...??
Quant est il de ces 2000e puisque T§J reconnait donc me les devoir ?

J'attends vos réponses avec impatience car j'ai l'impression que ça bouge enfin en face Wink


octopus

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par Marcel41 le Jeu 30 Avr - 9:27

Bonjour
les 200 € sont pour l'avocate, Toit et Joie a fait exprès de l'envoyer aux locataires. 
Quant aux 2000 €, ils figurent à l'écriture dans "situation de mon compte", mais c'est tout. 
Ils ne veulent pas verser les 2000 € alors que le jugement exécutoire le stipulait.
Comme ils font appel, ils attendent le dernier moment
cordialement
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Jeu 30 Avr - 10:44

ok , merci pour ta réponse.
Par contre , j'avais mis un lien dans l'un de mes 1ers post concernant une réforme de l'exécution provisoire , on est en plein dedans puisqu'il stipule que la partie gagnante peut faire annuler l'appel du perdant si celui-ci ne respecte pas le jugement de 1ère instance ( l'exécution provisoire...)
Bon week end

octopus

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Jeu 11 Juin - 15:05

Bonjour à tous,
Quelqu'un aurait-il des nouvelles de notre affaire ?
Toit et Joie a déposé les conclusions de son" appel " avant le 5 juin ou pas ?
A bientôt...

octopus

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Mer 29 Juil - 12:20

Hello,

Pour ceux qui n'ont pas vu leurs dommages-intérêts consignés, quelqu'un sait il si Toit et Joie a une date butoir pour nous verser les 2000 euros ?
J'ai supposé que c'était immédiatement mais...

A++

octopus

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par AMBRE le Mer 5 Aoû - 9:43

bonjour a tous
pour répondre a octopus toit et joie a un mois soit jusqu’ au 17 aout pour faire consigner l argent
sinon le jugement ai caduc c est a dire que toit et joie devra verser l integraliter aux gens
toit et joie a dit au tribunal qu il a déjà verser les sommes aux plaignant début juillet entre le 6et10juillet !!!!! personne a se jour na reçu quelque chose !!!!!!!!!!!!! notre avocate na pas dit a la juge que toit et joie n avait rien verser!!!!!!! la juge a crue toit et joie sans preuve de versement !!!!!!!!!pour les consignations pareil aucune preuve apporter par toit et joie fiable !!!!! mais notre avocate pareil ne sait pas opposer au dire de toit et joie et na pas donner les pièces pour prouver le contraire!!!!!!!aujourd’hui notre avocate ne répond plus ainsi que l association !!!!!!!!!!!!!je pense qu ont c est servie de nous afin d appuyer certain dossier !!!!!j ai fait apl de cette decission car nous n avons pas était au mieux défendu!!!!la clcv ainsi que l avocate défend certain dossier en se servant de nos preuves !!!!!!certaine personne ont voulu s accaparer l amicale non pas dans l intérêts des locataires mais bien dans leur intérêts !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! O FINAL ONT C EST BIEN FAIT AVOIR PAR TOIT ET JOIE ET LE GROUPEMENT !!!!!
on a était traiter comme des bêtes par toit et joie et sa continue !!!!!pauvre ou riche chacun merite du respect !!!!!!!

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par AMBRE le Mer 5 Aoû - 10:32

AMBRE a écrit:bonjour a tous
pour répondre a octopus toit et joie a un mois soit jusqu’ au 17 aout pour faire consigner l argent
sinon le jugement ai caduc c est a dire que toit et joie devra verser l integraliter aux gens
toit et joie a dit au tribunal qu il a déjà verser les sommes aux plaignant début juillet entre le 6et10juillet !!!!! personne a se jour na reçu quelque chose !!!!!!!!!!!!! notre avocate na pas dit a la juge que toit et joie n avait rien verser!!!!!!! la juge a crue toit et joie sans preuve de versement !!!!!!!!!pour les consignations pareil aucune preuve apporter par toit et joie fiable !!!!! mais notre avocate pareil ne sait pas opposer au dire de toit et joie et na pas donner les pièces pour prouver le contraire!!!!!!!aujourd’hui notre avocate ne répond plus ainsi que l association !!!!!!!!!!!!!je pense qu ont c est servie de nous afin d appuyer certain dossier !!!!!j ai fait apl de cette decission car nous n avons pas était au mieux défendu!!!!la clcv ainsi que l avocate défend certain dossier en se servant de nos preuves !!!!!!certaine personne ont voulu s accaparer l amicale non pas dans l intérêts des locataires mais bien dans leur intérêts !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! O FINAL ONT C EST BIEN FAIT AVOIR PAR TOIT ET JOIE ET LE GROUPEMENT !!!!!
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par AMBRE le Mer 5 Aoû - 10:38

bonjour a tous
pour répondre a octopus toit et joie a un mois soit jusqu’ au 17 aout pour faire consigner l argent
sinon le jugement ai caduc c est a dire que toit et joie devra verser l integraliter aux gens
toit et joie a dit au tribunal qu il a déjà verser les sommes aux plaignant début juillet entre le 6et10juillet !!!!! personne a se jour na reçu quelque chose !!!!!!!!!!!!! notre avocate na pas dit a la juge que toit et joie n avait rien verser!!!!!!! la juge a crue toit et joie sans preuve de versement !!!!!!!!!pour les consignations pareil aucune preuve apporter par toit et joie fiable !!!!! mais notre avocate pareil ne sait pas opposer au dire de toit et joie et na pas donner les pièces pour prouver le contraire!!!!!!!aujourd’hui notre avocate ne répond plus ainsi que l association !!!!!!!!!!!!!je pense qu ont c est servie de nous afin d appuyer certain dossier !!!!!j ai fait apl de cette decission car nous n avons pas était au mieux défendu!!!!la clcv ainsi que l avocate défend certain dossier en se servant de nos preuves !!!!!!certaine personne ont voulu s accaparer l amicale non pas dans l intérêts des locataires mais bien dans leur intérêts !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! O FINAL ONT C EST BIEN FAIT AVOIR PAR TOIT ET JOIE ET LE GROUPEMENT !!!!!
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par Marcel41 le Jeu 6 Aoû - 13:14

Bonjour

Je vais répondre aux différents points soulevés :
1/ l'assignation sera effectivement annulée si Toit&Joie n'applique pas la décision de la juge. Rappel : elle concerne 4 personnes qui sont dans des difficultés financières très délicates et cette décision constitue une mesure de protection et ce dans le cas où Toit&Joie gagnerait en appel (ce qui n'est pas gagné...) et une cinquième dont le bailleur n'aurait pas sa nouvelle adresse (ce qui est faux).

2/ L'avocat de Toit&Joie a annoncé lors de cette audience que le bailleur aurait effectué des paiements de 700 à 1400 euros selon une grille de désagréments fixées par eux (...) entre le 6 et 10 juillet. Sous quelle forme, il ne le savait pas lui-même !!!
Bref à ce jour personne n'a eu quoique ce soit, ni par chèque ni par remise sur quittance.
Notre avocate ne pouvait donc pas être au courant de ces paiements, et pour cause.

3/ Elle n'a pas donné non plus les justificatifs de revenus qu'elle avait demandé pour cette assignation pour la bonne raison que ce n'est pas à nous de fournir des preuves à la partie adverse. Ces documents devaient servir si la Juge l'exigeait ! C'était à la partie adverse de justifier leur demande. Ils n'ont rien apporter comme preuve du fait qu'ils ont utilisés de documents personnels et confidentiels sans l'autorisation des personnes concernées. Ils se savaient donc dans l'illégalité. Sur ce point la CLCV pour le groupement porte plainte auprès de la CNIL.

3/ L'attitude générale du bailleur nous donne tous les éléments nécessaires pour appuyer notre démarche en annulation de l'appel. Donc c'est totalement calculé et non une preuve d'inefficacité ou d'incompétence de la part de notre avocate.
Pour raison de santé, elle n'a pas pu être totalement disponible ces dernières semaines. Mais c'est curieux que vous ne m'ayez pas trouvé puisque tout le monde sait me contacter.....

4/ Il n'y a pas de traitement particulier pour certains dossiers. Je rappelle que nous avons formé un Groupement c'est à dire un ensemble de personnes. Et on se bat pour l'ensemble des personnes ! Si on était sur une base individuelle, chacun aurait porté son cas en justice avec son propre avocat. Je pense que beaucoup d'entre nous n'aurait pu se le permettre, moi la première !!!!!
On s'est débattu pour trouver une solution à ce problème, d'où le Groupement.
Maintenant, libre à vous de faire votre propre procédure !!!!!
Je rappelle également que la décision de 1ère instance concerne l'ENSEMBLE des locataires et que les indemnités sont IDENTIQUES pour tout le monde (sauf pour les personnes qui ont déménagé en début de procédure).

5/ Je ne vois pas en quoi et pour quel usage surtout, on utiliserait les documents fournis pour les dossiers !!! Ce ne sont que des quittances et des témoignages..... On en ferait quoi ?????

La CLCV nous paye les frais d'avocats et cela pour 20 euros par an !!!! N'hésitez pas à trouver mieux ailleurs.....

Concernant un "accaparement" de l'amicale : je rappelle que le fonctionnement d'une amicale n'est en rien identique à un groupement. Elle est d'ailleurs toujours en veille, alors n'hésitez pas à la réveiller !!!! Le Groupement lui s'éteindra avec la fin de la procédure.
Si vous voulez prendre la responsabilité du Groupement je vous laisse volontiers la place. Ca me permettra d'utiliser mon temps à d'autres occupations que je mets de côté depuis maintenant 5 ans !!!!
Je rappelle aussi que ce n'est que du BENEVOLAT, Mais ça à dû vous échapper aussi.
Alors grand bien vous fasse de critiquer (en n'ayant d'ailleurs qu'une connaissance partielle du dossier....) en vous cachant derrière un pseudo.
Vous pouvez me contacter directement pour avoir des éclaircissements. Ce qui vous évitera de
donner des fausses informations !!!

Bonne journée


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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par Marcel41 le Jeu 6 Aoû - 13:15

J'ai oublié de signer :
Valérie Morin - appt 326 - 06 75 04 04 14
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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Jeu 6 Aoû - 21:24

Eh bien voilà une réponse parfaitement écrite ! Wink

Désolé pour celles et ceux qui ont mis tant d'énergie pour nous défendre et qui ont forcément été blessés par les accusations malvenues ici...
Sachez que je vous soutiens moi aussi et que je vous suis infiniment reconnaissant pour le temps que vous avez consacré à notre affaire, et ce, bénévolement.
Je comprends l'exaspération de certain(e)s, encore faudrait-il qu'ils(elles) ne se trompent pas de cible... No
Je remercie également notre avocate et lui souhaite une meilleure santé !
Belle fin d'été à tous ! Wink
Hervé

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

Message par octopus le Sam 15 Aoû - 15:04

Hello,

Toujours rien reçu de la part de Toit et Joie de mon côté...et vous ..??
A bientôt pour la suite de l'aventure...
Hervé

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Re: TOIT ET JOIE FAIT APPEL

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